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Auteur Sujet: Nouvel amphithéâtre: Deux petits articles  (Lu 2446 fois)

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Nouvel amphithéâtre: Deux petits articles
« le: mai 27, 2011, 09:05:51 am »
Deux petits articles

Par Michel Hébert

Finalement, le projet de loi du maire Régis Labeaume a été déposé à l’Assemblée nationale, hier. J’ai regardé comme il faut et personne n’a perdu connaissance. Même Amir Khadir avait l’air d’un coq en pâte

Sans doute avait-il oublié que, la veille, il avait eu l’air eu peu fou mais, ça, vous le savez bien, ça arrive à tout le monde. Depuis les fusions municipales, je ressens moi-même un sentiment similaire... Mais peu importe. Le chef de Québec solidaire frappera bientôt le mur du con.

Hier, quand on lui a demandé ce qu’il pensait du projet de loi 204, « concernant le projet d’amphithéâtre multifonctionnel de la ville de Québec », M. Khadir nous a tous surpris en répondant l’avoir lu « inattentivement »... Il n’avait donc pas eu le temps de juger le « fond » des deux paragraphes en cause.

Alors que dit donc ce fameux projet de loi? Il décrète que la Ville de Québec peut conclure « tout contrat découlant de la proposition faite par Quebecor Media inc. » en février. Il précise aussi que ce qu’a fait le maire Labeaume en mettant en concurrence Quebecor et Bell Canada ne contrevient pas aux lois municipales.

Voilà. Ce n’est pas grand-chose, mais c’est beaucoup. Ça rendra plus ardues d’éventuelles poursuites judiciaires sans toutefois les empêcher. La démocratie est sauve!

La décision finale de l’Assemblée nationale est dès lors prévisible. Elle sera évidemment favorable à Quebecor et à la Ville de Québec. Parce que l’assentiment d’Amir Khadir ne sera tout simplement pas nécessaire. Be-bye Québec solidaire!

Pas de temps à perdre sur Twitter, ma pugnace collègue Geneviève Lajoie a scoopé tout le monde, hier, en dévoilant que le gouvernement Charest insérera dans un projet de loi omnibus celui du maire Labeaume.

L’unanimité des parlementaires n’est donc plus essentielle à la suite des choses; Amir Khadir ne pourra donc empêcher la construction de l’amphithéâtre et, qui sait, le retour de la LNH à Québec. Le spectacle Sons et Lumières de Québec solidaire tire donc à sa fin.

Évidemment, on s’attend à ce que le rebelle député veuille en découdre avec Pierre Karl Péladeau en commission parlementaire. Mais PKP est capable de se défendre et ne se laissera certainement pas insulter passivement comme l’ancien patron de la Caisse de dépôt et placement du Québec, Henri-Paul Rousseau.

Il ne restera plus qu’à faire bouger Gary Bettman. Si Pauline Marois porte chance à Régis Labeaume, peut-être voudra-t-il qu’elle intercède en sa faveur à New York...


Source: Site web du Journal de Québec

gouvernement.qc.ca

Nouvel amphithéâtre: Deux petits articles
« le: mai 27, 2011, 09:05:51 am »

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Nouvel amphithéâtre: Dissiper la suspicion
« Réponse #1 le: mai 27, 2011, 09:07:54 am »
Dissiper la suspicion

Se disant très heureux du dépôt du projet de loi sur l’amphithéâtre, le maire Labeaume comprend la population d’être suspicieuse et prévoit aller encore plus loin dans ses explications en commission parlementaire.

À savoir s’il estime avoir remporté la première manche, avec ce dépôt, le maire de Québec se montre fort prudent. « Non, je pense que c’est pas le temps d’être défiant, répond-il. Écoutez, on est très heureux, on va aller expliquer ça à la population. Il y a bien des choses qu’on doit expliquer, et je suis heureux de savoir que les gens vont comprendre certaines choses qu’ils n’avaient pas besoin de savoir jusqu’à maintenant. Alors bravo, je dis simplement bravo. »

Le maire soutient qu’il comprend la population d’être suspicieuse « avec tout ce qui se passe dans le monde municipal », des « choses laides ».

Plus loin

Le premier élu de Québec pense avoir des questions, de la part des parlementaires notamment, qui vont l’amener plus loin, donc être capable de donner plus d’explications.

À ceux qui s’attendent à connaître les autres parties avec qui la Ville a négocié pour l’entente sur la gestion et l’identification de l’amphithéâtre, toutefois, le maire brandit de nouveau les ententes de confidentialité. Il ira aussi loin qu’il le peut tout en respectant les limites légales.

Le contenu de l’entente finale, qui doit être signée le 7 septembre, ne sera pas dévoilé non plus puisque celle-ci reste à faire, explique M. Labeaume.

Optimiste

La tâche de convaincre tous les députés, y compris Amir Khadir de Québec Solidaire, ne sera pas une mince affaire, mais le maire se montre convaincu. « Bof, je vais vous dire une chose, ç’a été bien plus compliqué d’aller financer l’amphithéâtre et de négocier tout ça. C’est jamais fini, voilà... », analyse-t-il.

Par rapport aux questions de Denis de Belleval, exdirecteur général de la Ville qui conteste la légalité de l’entente, le maire souligne que c’est à la population qu’il parlera.

Le maire s’attend-il à ce que le grand patron de Quebecor, Pierre Karl Péladeau, se présente à la commission? Ce n’est pas ses affaires, répond-il. Sera-t-il assis à ses côtés? « C’est un grand garçon, il est capable d’y aller tout seul », dit-il avant d’éclater de rire.

Quant à l’éventualité d’une loi omnibus, le maire remet le tout entre les mains des parlementaires. « Si on est arrivé avec une loi spéciale, c’est parce qu’on voulait nous-mêmes porter le dossier et on savait qu’on devait aller en commission parlementaire, ça toujours été clair. »


Source: Site web du Journal de Québec

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Nouvel amphithéâtre: Rendez-vous jeudi prochain
« Réponse #2 le: mai 27, 2011, 09:10:38 am »
Rendez-vous jeudi prochain

Le ministre des Affaires municipales Laurent Lessard a très hâte d’entendre les opposants et les défenseurs du projet de loi qui voudront débattre de la question ouvertement devant les caméras.

«Il y aura une loi privée de déposée et de débattue, c’est ça qu’on voulait. C’est ça qui va être fait, et moi j’ai hâte que ça commence. Bienvenue à tout le monde et sortez les kodaks! », a claironné le ministre des Affaires municipales, avant de tourner les talons.

Le gouvernement pourrait maintenant inclure les mesures visant à sécuriser l’entente de gestion du futur colisée dans un projet de loi fourre-tout à saveur municipale qui a été déposé dans les délais prescrits. Cette façon de faire ne nécessite pas l’appui de M. Khadir.

Contourner Khadir

Québec pourrait ainsi contourner le refus d’Amir Khadir, qui veut encore s’opposer à ce que les parlementaires passent ultérieurement au vote sur le projet de loi. Pour pouvoir voter, l’unanimité est requise en Chambre.

Des amendements pourraient par la suite être apportés au projet de loi omnibus, ce qui peut très bien se faire après la commission parlementaire.

Question éludée

Agnès Maltais a rapidement éludé la question. La députée continue de croire que la méthode choisie par le maire de Québec est encore la meilleure. « Il faudra que le gouvernement dépose l’amendement et là, on agira. »

Grâce au projet de loi privé déposé jeudi avec le consentement d’Amir Khadir, Régis Labeaume pourra venir expliquer aux parlementaires « la nécessité d’assurer la sécurité juridique » de l’entente de gestion du futur amphithéâtre.

Les élus pourront donc procéder à l’étude du texte de loi si cher au maire de Québec en commission parlementaire, à compter de jeudi prochain. Les adversaires pourront être entendu s’ils le souhaitent.

Le projet de loi privé, qui porte le numéro 204, ne comporte que deux articles. Vu le « caractère exceptionnel » du projet, il vise à assurer la « sécurité juridique » de l’entente entre l’administration Labeaume et Quebecor, et des contrats à conclure qui découleront de cette proposition.

« Malgré toute disposition inconciliable, la Ville de Québec peut conclure tout contrat découlant de la proposition faite par Quebecor Media inc. le 26 février 2011 », peuton lire dans le texte législatif.

Mise en concurrence

Il cherche à rendre les démarches de Régis Labeaume menant à la conclusion du contrat avec Pierre Karl Péladeau conformes à la Loi sur les cités et les villes, même s’il n’y a pas eu d’appel d’offres.

« La mise en concurrence effectuée en vue d’obtenir la proposition visée au premier alinéa et l’octroi de tout contrat conclu en vertu de cet alinéa sont réputés ne pas contrevenir aux articles 573 et 573.4 de la Loi sur les cités et les villes. »

Libéraux, péquistes et adéquistes ont consenti à ce qu’Amir Khadir, les indépendants Éric Caire et Marc Picard, de même que les députés libéraux de la région de Québec, Raymond Bernier et André Drolet, soient tous membres de la commission parlementaire.


Source: Site web du Journal de Québec

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Nouvel amphithéâtre: « Un dangereux précédent » - De Belleval
« Réponse #3 le: mai 27, 2011, 09:13:11 am »
« Un dangereux précédent »

Le Parlement du Québec commettrait un dangereux précédent s’il adoptait le projet de loi privé du maire Régis Labeaume sur le contrat de gestion du futur amphithéâtre, prévient l’ex-directeur général de la Ville de Québec, Denis de Belleval.

« Si les législateurs acceptent ça, ça veut dire que ceux qui font les lois sont prêts à y déroger, s’indigne M. de Belleval en entrevue. On n’est plus dans la règle du droit qui nous gouverne, on tombe dans la règle arbitraire, dans un régime dictatorial où c’est le prince qui fait la loi qui fait son affaire. » Denis de Belleval promet de défendre sa position devant la commission parlementaire qui étudiera, la semaine prochaine, le projet de loi 204 déposé par la députée péquiste Agnès Maltais, à la demande du maire de Québec.

Selon M. de Belleval, le projet de loi 204 vise à soustraire le contrat de gestion du futur amphithéâtre à l’application de trois lois : la Loi des Cités et Villes, la Loi sur l’interdiction des subventions municipales et la Loi sur les compétences municipales. Le projet de loi sera débattu à compter de jeudi prochain, mais ne pourra être mis au vote qu’avec l’accord unanime des députés de l’Assemblée nationale. Si le vote devait ne pas avoir lieu avant l’ajournement des travaux parlementaires, le projet de loi pourrait cependant revenir au menu à la session automnale.

Autre procédure

Si le projet de loi devait être adopté, M. de Belleval devrait, de son propre aveu, envisager une autre procédure judiciaire que celle projetée pour contester l’entente de gestion entre la Ville de Québec et Quebecor. « Des avocats examinent ça. On ne pourra pas attaquer le contrat parce qu’il sera soustrait aux lois existantes. Il faudra attaquer la Loi de l’Assemblée nationale parce qu’on violerait le droit d’un citoyen d’exercer un recours en justice. Mais c’est une autre paire de manches. On entrerait dans le droit constitutionnel », a expliqué l’ancien ministre péquiste dans le cabinet de René Lévesque.


Source: Site web du Journal de Québec

 

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